Mentions Légales

1. Éditeur de la Plateforme

Le site Marchés Publics Simplifiés (ci-après « la Plateforme ») est édité par :

• Nom de l'entreprise / Éditeur : [Votre Nom ou Nom de votre Entreprise]
• Forme juridique : [Ex: Auto-entrepreneur, SAS...]
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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

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• Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]
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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, icônes, design général) est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un des éléments qui le composent, sans l'accord préalable écrit de l'éditeur, est interdite.

4. Sources des données

Les avis de marchés publics diffusés sur la Plateforme proviennent exclusivement du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics) via les API de l'État français. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles inexactitudes ou omissions présentes dans les avis officiels d'origine.

5. Responsabilité et utilisation de l'IA

Les résumés d'appels d'offres sont générés de manière automatisée à l'aide d'outils d'intelligence artificielle. Bien que nous nous efforcions d'assurer leur fidélité et leur exactitude, ces résumés sont fournis à titre indicatif et de vulgarisation. Ils ne se substituent en aucun cas à la lecture intégrale et attentive des documents officiels de consultation (DCE) du marché. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise interprétation ou de perte commerciale résultant de l'utilisation de ces résumés.